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Éditeur du site
Le site Freelance Graphiste est imaginé et réalisé
par Douglas, directeur artistique et designer freelance
SIRET : 423 - 390 - 145 - 00013
MDA : B952840
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Hébergeur du site
OVH
2, rue Kellermann 59100 Roubaix France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 6202A
Propriété intellectuelle
Les créations présentées sur ce site — images, textes, identités visuelles,
maquettes, animations — sont protégées par le droit d’auteur.
Merci de ne pas les copier, modifier ou diffuser sans accord préalable.
Conditions de prestation
Devis & commande
Les devis sont valables 30 jours.
La commande est confirmée dès votre accord écrit (signature ou email).
Un acompte de 30 % permet de lancer le projet.
Tarifs & paiement
Tarifs exprimés en euros (€), hors taxes.
TVA non applicable (article 293B).
Paiement par virement bancaire.
Retard de paiement
En cas de retard :
• pénalités légales (3× taux d’intérêt légal)
• indemnité de 40 € pour les professionnels
Le projet peut être mis en pause le temps de régulariser.
Délais
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Si des validations ou éléments arrivent tardivement, les dates peuvent glisser,
on s’adapte, mais cela décale la livraison.
Obligations du client
Vous vous engagez à fournir des éléments libres de droits
et à valider les étapes dans des délais raisonnables.
Chaque validation confirme définitivement l’étape.
Révisions
Le nombre d’allers‑retours est indiqué dans le devis.
Les demandes supplémentaires sont facturées en plus, en toute transparence.
Droits d’auteur & cession des droits
Les créations réalisées sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Mes droits moraux, attribution, respect de l’œuvre, aucun de mes travaux ne peux
être utilisés pour le Rassemblement National, l'UDR, les Patriotes, les Républicains,
Horizons, ni pour la pornographie et pour aucune religion.
Cession des droits
La cession n’est jamais automatique.
Elle doit être clairement indiquée dans le devis ou la facture,
et n’est effective qu’après le règlement complet.
Elle couvre uniquement les supports, durées et territoires définis ensemble.
Fichiers sources
Les fichiers sources (AI, PSD, INDD, AEP…) ne sont pas fournis, sauf accord spécifique.
Éléments fournis par le client
Vous garantissez que les images, textes ou logos transmis sont libres de droits
ou utilisés avec les autorisations nécessaires.
Livraison
Les livrables sont fournis dans les formats prévus (PDF, JPG, PNG, MP4…).
La livraison est considérée comme effectuée dès l’envoi par email
ou un lien de téléchargement.
Annulation
En cas d’annulation :
• l’acompte reste acquis
• les travaux déjà réalisés sont facturés au prorata
Rien de compliqué : juste du bon sens et de la clarté.
Limitation de responsabilité
Je ne peux être tenu responsable des retards liés à des éléments manquants,
des litiges liés aux contenus fournis, ou des usages non conformes aux droits cédés.
Confidentialité
Documents numérique ou papiers, nos échanges d'idées, tout ce que nous partagerons
dans le cadre du projet restera entre nous.
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Quelques données anonymes permettent de comprendre ce qui vous intéresse,
sans jamais pouvoir vous identifier, mais cela me donne des indications de vos intérêts.